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CONSEIL MUNICIPAL DU 03-04-2025
03/04/2025

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2025

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Vote du CFU 2024

02

Affectation du résultat de clôture de fonctionnement 2024

03

Vote du taux des taxes 2025 (TFB, TFNB, TH résidences secondaires)

04

Admission en non-valeur d’une créance au 6541

05

Présentation du budget primitif 2025 et vote

06

Délégation du conseil municipal à M. le Maire pour déposer le dossier de déclaration préalable de travaux pour la rue Grenette

07

Modification du tableau des effectifs au 01-09-2025 et au 01-11-2025

08

Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle – surveillance et cantine

09

Renouvellement de l’adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Énergétique du SIEL à compter du 01-01-2026

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

10 – Convention de service commune «Formation à destination des agents» avec Roannais Agglomération du 01-07-2025 au 31-12-2028

11 – Entretien des glacis des remparts

C – QUESTIONS DIVERSES

12 – Prochain conseil municipal