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CONSEIL MUNICIPAL DU 18-03-2025
18/03/2025

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 février 2025

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Attribution de subvention à l’association tourisme pour la gestion du gîte communal

02

Annulation de la délibération 5 du 21/01/2025 sollicitant le fonds LEADER pour les travaux du Castel des Arts

03

Délégation du conseil municipal à M. le Maire pour déposer le dossier de déclaration préalable de travaux de la porte d’entrée de la salle Bel Air

04

Attribution des marchés publics pour les travaux de la bibliothèque

05

Renouvellement du contrat de location de logement vide avec Mohamad HAWARI et Tetiana CHEBYKINA à partir du 22/03/2025

06

Adoption de la nouvelle Convention d’Objectifs et de Financement de la CAF 2025-2029

07

Attribution du marché public pour l'analyse archéologique préalable ainsi que la maîtrise d’œuvre et l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les travaux de restauration complète des secteurs 2-3-4 prioritaires des remparts

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

08 – RIFSEEP

09 – Intention de recrutement d’un apprenti à l’école en 2025 formulée auprès du CNFPT

10 – Réflexion autour de la demande subvention au titre de l’enveloppe départementale de solidarité 2026

11 – Prochain conseil municipal: le jeudi 3 avril 2025

C – QUESTIONS DIVERSES

Fait à Saint-Haon-le-Châtel

Le vendredi 14 mars 2025

Le Maire,

Gilbert MAGNAUD