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CONSEIL MUNICIPAL DU 18-02-2025
18/02/2025

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 janvier 2025

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local communal 62 Place Verdun à l’Atelier du Ginkgo du 01-05-2025 au 30-04-2034 inclus

02

Convention de mise à disposition d’un local communal 12 Place Verdun à la SAS NL accompagnement du 01-04-2025 au 31-03-2026 inclus

03

Modification de la demande de subvention au titre de la DETR 2025 – Dossier 1 Amélioration et rénovation thermique du Castel des Arts – A et R deli 2 du 10-12-2024

04

Modification de la demande de subvention au titre de la DETR 2025 – Dossier 2 Rénovation thermique du bâtiment Bel Air soumis au décret tertiaire – A et R deli 3 du 10-12-2024

05

Modification de la délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2025 – A et R deli 4 du 21-01-2025

06

Attribution du marché public de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’amélioration et de rénovation thermique du Castel des Arts

07

Attribution du marché public pour l'analyse archéologique préalable ainsi que la maîtrise d’œuvre et l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les travaux de restauration complète des secteurs 2-3-4 prioritaires des remparts

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

08 – Intention de recrutement d’un apprenti à l’école en 2025 formulée auprès du CNFPT

09 – Prochain conseil municipal

C – QUESTIONS DIVERSES