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CONSEIL MUNICIPAL DU 21-01-2025
21/01/2025

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 décembre 2024

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Annulation de la délibération 5 du 07-12-2023 concernant la convention 2024-2025 avec l’entreprise Joël LASSAIGNE pour la mise à disposition d’un conducteur pour le tracteur communal

02

Adhésion au contrat groupe proposé par le CDG 42 pour la prévoyance 2025-2030 et montant de participation de la commune auprès des agents

03

Protection sociale complémentaire - Mandatement du CDG 42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé

04

Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2025

05

Demande de subvention au titre du programme européen LEADER pour les travaux du Castel des Arts

06

Délégation du conseil municipal à M. le Maire pour déposer le dossier de déclaration préalable de travaux sur le Castel des Arts

07

Aide à Mayotte

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

08 – Instauration du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise (IFSE) Engagement Professionnel (CIA) (RIFSEEP)

09 – Création du poste permanent pour la pause méridienne à l’école (équivalent à 5h ou 6h annualisées par semaine)

10 – Renouvellement du bail de l’Atelier du Ginkgo à partir du 1er mai 2025

11 – Demande d’utilisation de la salle Bel Air par Marine JEANNOT pour de la danse voltige

12 – Prochain conseil municipal

C – QUESTIONS DIVERSES