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CONSEIL MUNICIPAL DU 10-12-2024
10/12/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 novembre 2024

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Révision libre de l’attribution de compensation – Participation de Roannais Agglomération à la Dotation d’Investissement Communal

02

Demande de subvention 1 au titre de la DETR 2025 – Amélioration et rénovation thermique du Castel des Arts

03

Demande de subvention 2 au titre de la DETR 2025 – Rénovation thermique du bâtiment Bel Air soumis au décret tertiaire

04

Demande de subvention auprès du Département au titre de l’enveloppe territorialisée 2025 – A et R deli 3 du 12 novembre 2024

05

Contrat d’approvisionnement en bois 2024-2028

06

Convention avec l’entreprise Joël LASSAIGNE pour le déneigement et le salage de la voirie communale

07

DM 4: Ajustements de fin d’exercice comptable 2024 + écritures d’ordre

08

Nouvelle convention 2025-2027 de Service Unifié de DPO (Délégué à la protection des données) avec Roannais Agglomération

09

Adoption du Plan de Formation Mutualisé 2025-2027 au profit des agents de la commune de Saint-Haon-le-Châtel et du règlement de formation

10

Avenant à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42

11

Adhésion à la convention de participation «Prévoyance» proposée par le CDG 42

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

12 – Quid du contrat de location avec Mohamad HAWARI et Tetiana CHEBYKINA arrivant à échéance le 21 mars 2025

13 – Rapport d’activité 2023 de Roannais Agglomération

14 – Prochain conseil municipal

C – QUESTIONS DIVERSES