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CONSEIL MUNICIPAL DU 08-10-2024
08/10/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 03 septembre 2024

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Annulation de la convention de mise à disposition du local 12 Place Verdun à Éric CAPRON

02

Tarifs de locations 2025 (annexe 2 des gîtes à compter du 05/01/2025, annexes 1 et 3 inchangées)

03

Modification du règlement intérieur de l’ALP-cantine 2024-2025 – AR déli 6 du 03-09-2024

04

Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec la CAF

05

Avenant à la convention de Prestation de Services avec Roannais Agglomération pour la formation des agents

06

DM 3 - Intégration dans l’actif d’un don de souffleur

07

Demande de subvention complémentaire au titre de l’enveloppe département de solidarité communale 2025

08

Demandes de subventions à la Région et à la DRAC pour la 1ère tranche de travaux de restauration des remparts et la maîtrise d’oeuvre pour le suivi de ces travaux

09

Demande de subvention au titre de l’enveloppe territorialisée 2025

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

10 – Poste d’Emmanuelle JOUVE à pourvoir au 1er novembre 2024

11 – Recrutement pour la pause méridienne à l’école – poste de 8h hebdomadaires

12 – Vérifications périodiques d’électricité, de gaz et des moyens de secours des bâtiments communaux 2025-2028: consulte-t-on également pour les gîtes?

13 – Dossier OPHEOR au Puits Perron

14 – Création d’une nouvelle association à Saint-Haon-le-Châtel: Rêve d’enfance d’Emmanuelle

15 - Atelier de sensibilisation gratuit à la cybersécurité un mardi après-midi pendant les vacances scolaires par un prestataire de service du Département de la Loire: qui serait intéressé ?

16 – Prochain conseil municipal: le 12/11/2024 ou le 19/11/2024?

C – QUESTIONS DIVERSES