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CONSEIL MUNICIPAL DU 03-09-2024
03/09/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 juillet 2024

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Approbation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols de 2011 à 2022

02

Avis conforme sur le projet d’arrêté préfectoral validant les Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAER) de Saint-Haon-le-Châtel

03

Modification de la convention de mise à disposition du local 12 Place Verdun à Éric CAPRON

04

Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste pour la gestion de l’Agence Postale Communale

05

Subvention pour le «Prix de la Municipalité» dans le cadre des peintres dans les rues 2024

06

Modification du règlement intérieur de l’ALP-cantine 2024-2025 – AR déli 11 du 09-07-2024

07

Convention de partenariat 2024-2027 avec Roannais Agglomération pour la mise en réseau des médiathèques

08

Modification de la convention avec l’association bibliothèque – AR déli 3 du 07-12-2023

09

Demande de subvention complémentaire au titre de l’enveloppe département de solidarité communale 2025

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

10 - Demande de subvention au titre de l’enveloppe territorialisée 2025

11 - Demande de subvention au titre du programme européen LEADER (MOE + travaux)

12 – Présentation des réponses données au questionnaire de prévention au travail du CDG 42

13 – Rapports d’activité 2023 de Roannais Agglomération

14 – Arrêt minute devant l’école

15 – Prochain conseil municipal

C – QUESTIONS DIVERSES