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CONSEIL MUNICIPAL DU 09-07-2024
09/07/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2024

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Annulation de la délibération 4 du 30-05-2024 relative à l’élection du nouveau représentant de la commune à la Roannaise de l’Eau

02

Modification du tableau annexe des indemnités des élus - AR tableau du 30-05-2024

03

Modification du tableau des effectifs – modification de la quotité hebdomadaire du poste d’agent d’accueil de l’agence postale

04

Modification de la délibération 3 du 02-03-2021 relative à la création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle – Agence postale

05

Convention de mise à disposition d’un local situé 12 Place Verdun à Eric CAPRON à compter du 01-09-2024

06

Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public avec Christine DROUET pour la terrasse de L’ESTAMINET à partir du 27-09-2024

07

Subvention exceptionnelle à La Dolce Vita pour la location de matériel pour le Festival des théâtres 2024

08

Signature de la charte de la dotation pour l’investissement communal

09

Demande de subvention au titre de l’enveloppe département de solidarité communale 2025

10

Avis sur le projet Programme Local de l’Habitat 2025-2030 de Roannais Agglomération

11

Convention triennale avec l’Etat pour la tarification sociale des cantines scolaires

12

Règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Périscolaire 2024-2025

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

13 - Demande de subvention au titre du programme européen LEADER pour la maîtrise d’oeuvre et les travaux d’un local communal: précisions sur le projet

14 - Rapport et délibération sur la consommation d’Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF) et l’évaluation du respect des objectifs de réduction de la consommation d’ENAF fixés dans notre PLU

15 – Vente de bois par l’ONF

16 – Prochain conseil municipal: mardi 27 août à 18h00 ou jeudi 29 août à 18h00?

C – QUESTIONS DIVERSES