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CONSEIL MUNICIPAL DU 30-05-2024
30/05/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 avril 2024

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Suppression du poste de 3ème Adjoint suite à la démission de Ange SFERRAZZA

02

Indemnité de fonction des Adjoints

03

Indemnité de fonction des Conseillers municipaux délégués

04

Élection d’un nouveau représentant de la commune à la Roannaise de l’Eau

05

Modification de la composition de la commission des marchés

06

Désignation d’un conseiller municipal suppléant au sein de la commission de contrôle des listes électorales

07

Refonte des commissions municipales

08

Délibération portant création et suppression d’emploi au service technique

09

Modification des tarifs des concessions de cimetière, des cases de columbarium et des caves-urnes au 01-07-2024 – AR deli 4 du 23-01-2024

10

Réduction du tarif de location de la salle Bel Air suite à la réclamation de M. et Mme BOUCHER

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

11 - Demande de subvention au titre du programme européen LEADER pour la maîtrise d’oeuvre et les travaux pour la réfection du Castel des Arts

12 - Tableau de tenue du bureau de vote des élections européennes du 9 juin 2024. De plus, qui sera présent au dépouillement pour la signature des procès-verbaux?

13 – Désignations de l’élu titulaire de la commission Environnement et de l’élu suppléant de la commission Cohésion sociale et Habitat de Roannais Agglomération

14 – Point sur l’enveloppe départementale de solidarité communale 2025

15 – Soirée malgache le 14 juin 2024 à la salle ERA d’Ambierle

16 – Prochain conseil municipal : après le 17/06/2024

C – QUESTIONS DIVERSES