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CONSEIL MUNICIPAL DU 30-04-2024
30/04/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 19 mars 2024 à 18h30 et 19h00

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Remplacement du poste de 2ème Adjoint suite à la démission de Céline DONJON

02

Election d’un nouvel adjoint et nouveau tableau du conseil municipal

03

Election de nouveaux conseillers municipaux délégués

04

Refonte des commissions municipales

05

DM 1: travaux d’arrosage automatique (+1940 € au compte 2315 opé 174), pour travaux d’électricité au gîte (+ 1200 € compte 21321 opé 202) et travaux de plomberie du gîte (+ 513 € compte 21321 opé 202), pour lave-linge gîte (+ 97 € au compte 2188 opé 112)

06

Evolution de la grille tarifaire de location des gîtes à partir du 1er juin 2024 (Modifie l’annexe 2 de la délib 6 du 07/12/2023)

07

Contrat d’approvisionnement pour la cantine scolaire 2024-2025

08

Convention cadre des services Secrétaires de Mairie itinérant, intérim, portage salarial du CDG 42

09

Acceptation du don de 2300 € de la part de la Société Histoire et Patrimoine pour la sauvegarde du patrimoine de Saint-Haon-le-Châtel

10

Modification déli 4 du 23/01/2024 concernant les concessions de cimetière, les cases de columbarium et les caves-urnes

11

Avenant pour le marché de PJA pour le mobilier et l’aménagement du parvis de l’église

12

Demande de subvention au titre du programme européen LEADER pour la MOE et les travaux pour la réfection du Castel des Arts

13

Achat de la parcelle A 59 à M. Robert PLACE

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

14 - Tableau de tenue du bureau de vote des élections européennes du 9 juin 2024

15 – Prochain conseil municipal : le mardi 28 mai 2024 à 18h30

C – QUESTIONS DIVERSES