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CONSEIL MUNICIPAL DU 19-03-2024 A 19H00
19/03/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

Accueil de Mme Valérie MOUSSIERE, Conseillère aux Décideurs Locaux référente pour notre commune

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 février 2024

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Vote du CFU 2023

02

Affectation du résultat de clôture de fonctionnement 2023

03

Vote du taux des taxes (TFB, TFNB, TH résidences secondaires)

04

Présentation du budget primitif 2024 par Madame MOUSSIERE et vote

05

Délégation du conseil municipal à M. le Maire pour déposer le dossier de travaux pour la restauration de la Vierge à l’Enfant en bois nu et pour 2 socles sécurisés

06

Demande de subvention auprès de la DRAC pour les travaux de restauration de la Vierge à l’Enfant en bois nu et pour 2 socles sécurisés

07

Acceptation du don de 2000 € de la Société Histoire et Patrimoine pour la restauration de la Vierge à l’Enfant en bois nu et pour 2 socles sécurisés pour la Vierge à l’Enfant et pour le Saint-Vincent

08

Annulation déli 7 du 20-02-2024 relative à la convention de mise à disposition du local communal au 12 Place Verdun

09

Délibération sur les rythmes scolaires à la rentrée de septembre 2024

10

Indemnités des élus suite à la revalorisation de 5 points d’indice majoré au 01-01-2024 – Modifie le tableau annexé des déli 4 et 5 du 30/06/2020, de la déli 7 du 17/11/2020 et de la déli 6 du 28/09/2021

11

Convention de prestation de services pour l’instruction des actes et autorisations relatifs à la publicité extérieure pour les communes de moins de 3500 habitants

12

Convention avec le Département pour la mise à disposition de la solution DETOXIO – SERENICITY (soutien de cybersécurité gratuit pendant 3 ans)

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

13 – Travaux sur le parking Noëlas

14 – Présentation du programme de subventions du Département

15 – Travaux au Castel des Arts: programme européen LEADER

16 – Avancement des réflexions autour du photocopieur KONICA MINOLTA?

17 – Avancement des réflexions autour du nouveau financement mis en place par la CAF sur l’ALP de la pause méridienne à hauteur de 0.59 € / h enfant et recrutement en CDD à hauteur de 8h hebdomadaires à envisager sur cette pause méridienne

C – QUESTIONS DIVERSES

18 – Prochains conseils municipaux : Mardi 23/04/2024 à 18h00 ou 18h30 puis mardi 28/05/2024 à 18h00 ou 18h30