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CONSEIL MUNICIPAL DU 20-02-2024
20/02/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 janvier 2024

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

01

Définition des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables (ZACC) issues de la loi «APER»

02

Renouvellement du contrat de nettoyage des bâtiments communaux du 24/04/2024 au 23/04/2026

03

Délégation du conseil municipal à M. le Maire pour déposer le dossier de déclaration préalable de travaux pour l’installation du mobilier urbain et l’aménagement du parvis de l’église

04

Subvention à l’association tourisme pour la gestion du gîte 2024

05

Attribution du marché public pour la rénovation du mobilier urbain et les travaux du parvis de l’église sous réserve de l’avis favorable de l’Architecte des Bâtiments de France

06

Exonération de la taxe foncière bâtie pour les logements neufs et pour les logements achevés depuis plus de 10 ans satisfaisant aux critères de performance énergétique et environnementale

07

Réduction du tarif de location de la salle Bel Air pour Joël LASSAIGNE

08

Convention de mise à disposition d’un local communal

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

09 – Que faisons-nous du photocopieur KONICA MINOLTA?

10 – Nouveau financement mis en place par la CAF sur l’ALP de la pause méridienne à hauteur de 0.59 € / h enfant et recrutement en CDD à hauteur de 8h hebdomadaires à envisager sur cette pause méridienne

11 – Projet d’achat de la parcelle A 59 appartenant à M. PLACE Robert

C – QUESTIONS DIVERSES

12 – Prochains conseils municipaux : le mardi 19 mars 2024 à 18h30 pour le vote des subventions 2024 aux associations et le mardi 19 mars 2024 à 19h00 pour le vote du budget