https://www.facebook.com/Village-de-Saint-Haon-le-Chatel-101754711592646/?ref=page_internal
CONSEIL MUNICIPAL DU 23-01-2024
23/01/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

01

Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

02

Convention d’adhésion au Pôle Prévention et Santé au Travail au 01-01-2024

03

Modification du règlement intérieur de la salle Bel Air – A et R déli 6 du 09-06-2023

04

Suppression des concessions de cimetière, des cases de columbarium et des caves-urnes perpétuelles – A et R déli 2 du 08-11-2013 et déli 7 du 06-10-2014

05

Mise à jour des commissions municipales

06

Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2024 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

07

Validation du devis d’études pour la réfection du Castel des Arts (boutique, galerie d’exposition et local à l’étage)

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

08 - Validation du projet estimatif de travaux de mobilier urbain

09 – Exonération de la taxe foncière pour les logements neufs et pour les logements rénovés énergétiquement

10 – Lettre de Mme la Préfète de Région aux Maires concernant le ZAN

11 – Avenant à la convention entre la commune, l’école et l’association bibliothèque pour le fonctionnement de la bibliothèque

12 - Jeu de 7 familles des Villages de Caractère

C – QUESTIONS DIVERSES

13 – Prochain conseil municipal pas trop proche de la fin février