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CONSEIL MUNICIPAL DU 07-12-2023
07/12/2023

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 novembre 2023

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

01

Renouvellement de la convention de mise à disposition des services techniques municipaux à Roannais Agglomération pour l’entretien des PAV pour 2024 à 2026

02

Renouvellement de la convention de service commun de délégué à la protection des données avec Roannais Agglomération pour 2024

03

Modification de la convention administrative de service public entre la Commune et l’Association bibliothèque communale et scolaire Michel Robaston

04

Transfert de la convention de mise à disposition d'un local communal de Ghislaine CUELLO à Nicolas FARRIS

05

4ème renouvellement de la convention avec une entreprise pour mise à disposition d'un conducteur pour le tracteur pour la période de 2024-2025

06

Instauration du forfait mobilités durables

07

Délibération modificative des tarifs de locations de l'annexe 2 pour les gîtes – modifie la déli 6 du 24-01-2023 et de l’annexe 3 pour les salles d’exposition du Castel des Arts – modifie la déli 2 du 27-09-2023

08

Subvention de 300 € à l’Association tourisme pour le prix de la municipalité des peintres dans les rues

09

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre au cabinet d’architecture pour le diagnostic des remparts

10

DM 2 Equilibres de fin d’exercice 2023 (chapitres 12, 65, …), amortissements

11

Contrat de téléphonie pour la mairie, l’école et le castel des arts (fixe et portable)

11’

Demande de subvention pour la rénovation de la bibliothèque municipale (locaux et mobilier) au titre de l’appel à partenariat du Département Développement des bibliothèques 2024-2027

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

12 – Local 12 Place Verdun: candidature éventuelle

13 – Approche de la réfection du Castel des Arts: boutique, galerie d’exposition et local à l’étage

14 – Audit énergétique?

15 – DETR 2024: quel projet? Dépôt du dossier avant le 02/02/2024

16 – RENOLUTION 2024: quel projet? Dépôt du dossier avant le 02/02/2024

17 – Dissolution du CCAS

18 – Village d’avenir: notre demande est classée en priorité 2

19 – Sollicitation d’une subvention par l’association des conciliateurs de justice

20 – Remise en cause des concessions perpétuelles du cimetière?

21 – 4 bacs d’ordures ménagères sur le terrain de boules: où les met-on? Demande-t-on à Roannais Agglomération le remplacement de ces 4 bacs verts par 4 bacs avec des couvercles grenat?

22 – Bilans du SIEL 2022

C – QUESTIONS DIVERSES

23 – Prochain conseil municipal