https://www.facebook.com/Village-de-Saint-Haon-le-Chatel-101754711592646/?ref=page_internal
CONSEIL MUNICIPAL DU 08-11-2023
08/11/2023

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2023

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

01

Convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique

02

Demande de subvention au titre de l’enveloppe départementale de solidarité 2024

03

Convention avec Roannais Agglomération pour la prestation de services pour l’instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux portant sur un établissement recevant du public

04

Certification de la gestion durable de la forêt communale de Saint-Haon-le-Châtel

05

Adhésion à l’Association des COmmunes FORestières de la Loire - COFOR42

06

Indemnisation de Charlotte GAMET locataire de la salle Bel Air

07

Charges locatives pour le local mis à disposition de la famille ukrainienne

08

Convention avec un référent déontologue

09

Convention entre la commune et l’association bibliothèque pour la gestion de la bibliothèque municipale et scolaire

10

Demande de subvention à la DRAC pour le diagnostic des remparts

11

Autorisation de M. le Maire à signer la demande de travaux sur les remparts pour l’étude

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

12 - Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle ou bons cadeaux

13 – Quelles possibilités pour le cabinet d’infirmiers?

14 – Quid du local communal du 12 Place Verdun?

15 – Retour des échanges de M. le Maire avec M. Russias, Architecte des Bâtiments de France, autour de la planification des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZACC)

16 – Don de la Société SAS Mons Fromager Affineur de 3474.90 € à la régie CCAS pour les travaux du passage protégé. Le CCAS paiera les dépenses fêtes et cérémonies de la commune à hauteur de 3474.90 €

17 – 2 conventions pour la Défense Extérieure Contre l’Incendie

18 – Modification de marché de 4710.60 € en moins pour les travaux de voirie

19 – Subventions validées par le Département dans le cadre de l’Appel à Partenariat Villages de Caractères: 4400 € pour l’étude des remparts et 17122 € pour le mobilier urbain et l’aménagement du parvis de l’église

20 – Commande de l’étude des remparts: pas de retour de l’architecte pour ses disponibilités

21 – Devis de travaux pour le local à côté du gîte

22 – Devis pour le mobilier de la bibliothèque

23 – Rapport d’activité 2022 de la bibliothèque municipale et scolaire

24 – Point sur la Convention Territoriale Globale

25 – Achat d’un vidéoprojecteur – facture de Speed informatique de 129 € en attente de règlement

26 – 4 bacs d’ordures ménagères sur le terrain de boules: où les met-on? Demande-t-on à Roannais Agglomération le remplacement de ces 4 bacs verts par 4 bacs avec des couvercles grenat?

27 – Rapport d’activité 2022 sur les déchets ménagers

28 – Photos de Saint-Haon-le-Châtel pour les livrets de famille

29 – Remise en cause des concessions perpétuelles du cimetière?

30 – Affichage libre sur la commune pour 4 m2

C – QUESTIONS DIVERSES

31 – Prochain conseil municipal