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CONSEIL MUNICIPAL DU 27-09-2023
27/09/2023

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 août 2023

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

01

Désignation d’un conseiller municipal en charge de la culture – Modification de la deli 1 du 02/03/2021 sur les commissions municipales

02

Délibération modificative des tarifs de locations de l'annexe 3 – modifie la déli 6 du 24-01-2023

03

Emprunt à court terme dans l’attente du FCTVA de la rénovation thermique de l’espace Bel Air

04

Enveloppe départementale de voirie communale 2024

05

Contrat de location et de maintenance des photocopieurs de l’école et de la mairie – A et R deli 3 du 04-07-2023

06

Enveloppe départementale de solidarité 2024

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

07 – Prime de pouvoir d’achat

08 – Location du local communal situé au 12 Place Verdun

09 – Festival des théâtres

10 – Convention entre la commune et l’association bibliothèque

C – QUESTIONS DIVERSES

11 – Prochain conseil municipal