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CONSEIL MUNICIPAL DU 29-08-2023
29/08/2023

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 juillet 2023

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

0’’’’ – Virements de crédits opérés depuis le dernier conseil municipal

01

Modification du règlement intérieur du caveau – modifie la déli 7 du 09-06-2023

02

Modification de la convention de partenariat et d’objectifs avec le Département pour la lecture publique – modifie la déli 5 du 09-06-2023

03

Attribution du marché public pour les travaux de voirie 2023 – A et R la déli 1 du 04-07-2023

04

Règlement intérieur de l’ALP cantine pour 2023-2024

05

Souscription au contrat groupe du CDG 42 d’assurance statutaire pour les agents IRCANTEC à compter du 01/09/2023

06

Souscription d’un contrat d’assurance statutaire pour la période de 2024 à 2027

07

Charges locatives du local mis à disposition de la famille ukrainienne (eau, chauffage et électricité) à compter du 01/09/2023

08

Avis sur le programme d’actions PAEN de l’Ouest Roannais 2023-2027

09

Emprunt à court terme pour les travaux de voirie

10

DM 1 - Augmentation opération 207 Voirie 2023 pour 9 953 €

10’

Délibération fixant le régime indemnitaire global des régisseurs de recettes

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

11 – Fragilité des effectifs de l’école

12 – Convention entre la commune et l’association bibliothèque + annexe de la convention entre la commune et le Département

13 – Location du caveau aux particuliers?

14 – Location du local communal situé au 12 Place Verdun

15 – Subvention de 35000 € de la Région

16 – Demande de subvention au titre de l’enveloppe de solidarité 2024: isolation des combles de l’école?

17 – Indemnité de cherté de la vie

18 – Renouvellement du contrat groupe d’achat du gaz et de l’électricité + adhésion au contrat groupe d’achat des granulés bois

19 – Désignation d’un référent déontologue des élus

20 – Rapports d’activité de Roannais Agglomération

C – QUESTIONS DIVERSES

21 – Prochain conseil municipal