https://www.facebook.com/Village-de-Saint-Haon-le-Chatel-101754711592646/?ref=page_internal
CONSEIL MUNICIPAL DU 04-07-2023
04/07/2023

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 juin 2023

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

01

Attribution du marché public pour les travaux de voirie 2021, 2022 et 2023

02

Attribution du marché public pour le diagnostic des remparts

03

Contrat de location et de maintenance des photocopieurs de l’école et de la mairie

04

Poste d’animateur de l’ALP et de restauration scolaire - Organisation du temps de travail

05

Règlement intérieur de l’ALP cantine 2023-2024

06

Avenant 2 à la convention de mise à disposition d'un local au 1er étage bâtiment école à Ghislaine CUELLO

07

Désignation d’un référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG 42

08

Subvention à la FCPE pour leur projet de théâtre sur le harcèlement

09

Motion AMRF sur le ZAN

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

10 – Evaluation des écoles

11 – Charges locatives du logement mis à disposition de la famille ukrainienne

12 – Candidatures pour la location du local situé 12 Place Verdun

C – QUESTIONS DIVERSES

13 – Prochain conseil municipal