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CONSEIL MUNICIPAL DU 09-06-2023
09/06/2023

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2023

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

01

Désignation des délégués et de leurs suppléants au sein du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2023

02

Modification du tableau des effectifs

03

Conventions RASED pour 4 années scolaires

04

Avenant au règlement intérieur de l’ALP cantine

05

Contrat avec la MFR pour l’année scolaire 2023-2024

06

Convention de partenariat et d’objectifs avec le Département – Lecture publique

07

Modification du règlement intérieur de la salle Bel Air – A et R déli 3 du 24-04-2023

08

Modification du règlement intérieur du caveau – A et R déli 4 du 24-04-2023

09

Délibération modificative des tarifs de locations de l'annexe 1 – modifie la déli 5 du 24-04-2023

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

10 – Mutuelle de village AXA

11 - Adhésion au service de médiation obligatoire du CDG 42

C – QUESTIONS DIVERSES

12 – Prochain conseil municipal: Mardi 4 juillet 2023 à18h00