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CONSEIL MUNICIPAL DU 24-04-2023
24/04/2023

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 mars 2023

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

01

Résiliation du bail de location du caveau et réduction du loyer du 1er semestre 2023

02

Contractualisation avec une société de nettoyage pour l’entretien des locaux communaux

03

Modification du règlement intérieur de la salle Bel Air – A et R déli 8 du 24-08-2021

04

Création du règlement intérieur du caveau

05

Délibération modificative des tarifs de locations – A et R déli 6 du 24-01-2023

06

Modification de la délibération de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité du 13-03-2023 au 12-07-2023 inclus

07

Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle à 17h30 – Agent d’entretien et de restauration scolaire – A et R délib 12 du 08-04-2021

08

Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle à 19h30 - A et R délib 13 du 08-04-2021

09

Convention administrative de mise à disposition d'un terrain privé de la commune à la Société SAS MONS FROMAGER AFFINEUR

10

Déplacement du panneau d’entrée d’agglomération et installation d’un passage protégé avec panneau lumineux pour piétons

11

Convention avec la Société SAS Mons Fromager Affineur pour l’aménagement et l’entretien d’un délaissé dans le carrefour de la RD 8 avec la RD 39

12

Concours financier au CCAS de Roanne pour aider les populations d'Ukraine

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

13 – Horaires d’ouverture de la Mairie

C – QUESTIONS DIVERSES

14 – Prochain conseil municipal: Vendredi 9 juin 2023 à? h