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CONSEIL MUNICIPAL DU 08-03-2023
08/03/2023

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

Accueil de Mme Valérie MOUSSIERE, Conseillère aux Décideurs Locaux référente pour notre commune

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 janvier 2023

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

01

Vote du compte de gestion 2022

02

Vote du compte administratif 2022

03

Affectation du résultat de clôture de fonctionnement 2022

04

Vote du taux des taxes (TFB, TFNB, TH résidences secondaires)

05

Achat d’un véhicule

06

Subventions aux associations

07

Présentation du budget primitif 2023 par Madame MOUSSIERE et vote

08

Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01-01-2023- application de la fongibilité des crédits

09

Convention avec Santé Loire Nord au Travail 42

10

Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité du 24-04-2023 au 23-07-2023 inclus

B – QUESTIONS DIVERSES

11 – Prochain conseil municipal: semaine 17