https://www.facebook.com/Village-de-Saint-Haon-le-Chatel-101754711592646/?ref=page_internal
CONSEIL MUNICIPAL DU 24-01-2023
24/01/2023

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

02

Avenant 2 au règlement intérieur de l’ALP 2022-2023

03

Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2023

04

Demande de subvention au titre de la DETR 2023

05

Modification de la valeur vénale des parcelles A 1264, A 1273 et A 1276 achetées à LOTI SUD EST – A et R déli 4 du 06-04-2022

06

Délibération modificative des tarifs de locations – A et R déli 9 du 28/09/2021

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

07 – Discussion autour de la nécessité de supprimer le poste d’agent technique voirie à 18h et le poste d’agent technique école à 17h30 annualisées pour créer un seul poste d’agent technique à temps plein

08 – Discussion autour du bail du caveau

09 – Discussion autour de problèmes intervenus lors de la location de la salle Bel Air le 31 décembre 2022

C – QUESTIONS DIVERSES

10 – Prochain conseil municipal