Comptes rendus

01

Modification de la quotité hebdomadaire de travail de Joëlle LAPENDERY

02

Modification du tableau des effectifs

03

Convention de prestation de services avec Roannais Agglomération pour la formation de ses agents

04

Adhésion à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42

05

Instauration d’une convention entre la commune et Gîtes de France pour le gîte du Petit Castel et le gîte du Grand Castel situés Rue Grenette

06

Nouvelle convention pour la gestion des gîtes communaux et de la salle d'exposition communale de Saint-Haon-le-Châtel avec l'association tourisme

07

Nouvelle convention avec l’association tourisme pour le Point I – A et R la convention signée le 03 mars 2016

08

Avenant au règlement intérieur de l’ALP 2022-2023 à compter du 1^er janvier 2023

09

Annulation de la délibération n° 6 du 05/11/2019 d’achat des terrains GERGELÉ

10

Décision modificative au budget n°6: devis signalétique et équilibre éventuel des chapitres de F et opérations d’I en fin d’année

11

Adoption de la M57 développée

12

Avenant 2 au bail de l’étude notariale – A et R déli 3 du 23-08-2022

13

Enveloppe départementale de solidarité 2023

14

Intégration du groupement d’achat de gaz du SIEL du 01/01/2023 au 30/06/2024

15

Avenant à la convention DPO avec Roannais Agglomération pour l’année 2023

16

Avenant prolongeant d’une année jusqu’au 31/12/2023 la convention de mise à disposition des Services techniques des communes à Roannais Agglomération pour l’entretien des points d’apport volontaire

17

Annulation de la délibération 7 du 09-11-2022 concernant le partage de la taxe d’aménagement avec Roannais Agglomération