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CONSEIL MUNICIPAL DU 09-11-2022
09/11/2022

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées: régie de recettes des locations

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Modification de la quotité hebdomadaire de travail de Patricia DALLERY

02

Modification du tableau des effectifs

03

Adhésion au CNAS

04

Convention avec le CDG 42 pour le dispositif de signalement des violences

05

Augmentation des charges locatives pour les locataires de la commune à partir du 01/01/2023

06

Désignation du représentant communal à la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

07

Reversement d’une partie de la part communale de la taxe d’aménagement à Roannais Agglomération

08

Révision libre de l’attribution de compensation 2022 – Participation au CRAIG

09

Convention avec le SMMM – Programme de cultures diversifiées

10

Avenant à la convention SAGE avec le SIEL-TE concernant l’initiative OPERAT – A et R déli 5 du 14/06/2022

11

DM 5 Opération 112 achat souffleur aspirateur broyeur

12

Convention pour la gestion des gîtes communaux de Saint-Haon-le-Châtel avec l'association tourisme – A et R la déli 8 du 06/04/2022

13

Convention avec Gîtes de France pour la gestion du gîte du Petit Castel et du gîte du Grand Castel situés Rue Grenette

14

Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe de voirie communale 2023 – Rue de la Fleur de Lys

15

Demande de subventions pour la restauration de sculptures à la DRAC et au Département au titre de l’enveloppe territorialisée 2023

16

Demande de subvention pour l’étude diagnostic des remparts à la Région et au Département au titre de l’Appel à Partenariat 2023 «Conforter et renouveler les offres dans les Villages de Caractère»

17

Demande de subvention pour le mobilier urbain et petits aménagements au Département au titre de l’Appel à Partenariat 2023 «Conforter et renouveler les offres dans les Villages de Caractère»

18

Acceptation du don de l’association tourisme

19

Motion sur les finances locales

20

Motion sur le rail

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

21 – Discussion autour du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Périscolaire: retards à 18h30 et annulations tardives des réservations d’ALP

22 – Création d’un groupe de volontaires pour la gestion du fleurissement communal

23 – Acquisition de 3 parcelles appartenant à la famille GERGELE au lieu de 4 parcelles

C – QUESTIONS DIVERSES

24 – Prochain conseil municipal