https://www.facebook.com/Village-de-Saint-Haon-le-Chatel-101754711592646/?ref=page_internal
CONSEIL MUNICIPAL DU 23-08-2022
23/08/2022

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 juin 2022

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Cession de bail du caveau de l’EURL LE GARDE MANGER à la SAS PALOMA

02

Convention d’occupation du domaine public avec la SAS PALOMA pour deux terrasses

03

Bail avec la SARL Caroline VAUDIER – Pierre PAVERO, Notaires associés

04

Convention d'occupation du domaine public avec la SARL Caroline VAUDIER – Pierre PAVERO, Notaires associés pour une place de stationnement

05

Nouveau contrat d’accroissement temporaire d’activité pour 17h au service technique du 15/09/2022 au 14/12/2022 inclus

06

Avenant à la convention DPO avec Roannais Agglomération jusqu’au 31/12/2022

07

Avenant 1 au règlement intérieur de la cantine et de l'ALP 2022-2023

08

DM 3: 5000 € de recettes supplémentaires au 7381 (Droits de mutation) et 39388 € de coupe de bois au 7022 VS dépenses augmentées au chapitre 012, 65 et 011

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

C – QUESTIONS DIVERSES

09 – Prochain conseil municipalle 27 septembre 2022