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CONSEIL MUNICIPAL DU 14-06-2022
14/06/2022

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 mai 2022

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Acquisition d’un tènement de 8 325 m2 auprès du Département au bord de la RD 8

02

DM 2 augmentation du prix d’achat du tènement auprès du Département

03

3ème renouvellement de la convention avec une entreprise pour mise à disposition d'un conducteur pour le tracteur

04

Avenant à deux baux emphytéotiques avec OPHEOR

05

Rapport de la CLECT suite au transfert de la médiathèque de la Ville de Le Coteau à Roannais Agglomération

06

Avenant à la convention SAGE concernant l’initiative OPERAT

07

Publicité des actes administratifs communaux

08

Contrat avec la MFR 2022-2023

09

Règlement intérieur de la cantine et de l'ALP 2022-2023

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

10 – Parcelle A 54 avec des bois appartenant à Mr et Mme BURGELIN

11 – Discussion sur l’opportunité de saisir le Comité Technique Intercommunal du CDG 42 pour créer un poste d’agent technique de 17h ou 18h hebdomadaires

C – QUESTIONS DIVERSES

12 – Prochain conseil municipal(fin août)