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CONSEIL MUNICIPAL DU 20-12-2021
20/12/2021

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 novembre 2021

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Demandes de subventions au Département au titre de l’enveloppe territorialisée et à la Région pour l’aménagement d’une MAM au sein du bâtiment école

02

Délégation du Droit de Préemption Urbain à Roannais Agglomération

03

Aménagement forestier de la forêt communale de Saint-Haon-le-Châtel 2021-2040

04

Application des 1607 heures dans la commune de Saint-Haon-le-Châtel

05

Instauration des heures complémentaires et supplémentaires

06

Délibération portant création d’un emploi d’adjoint administratif

07

Délibération portant création d’un emploi d’adjoint technique à 18h00 et suppression d’un emploi d’adjoint technique à 35h00

08

Modification du tableau des effectifs

09

Subvention à l’association «Un Nouveau Chat’pitre»

10

DM 4 Equilibre fin 2021 des chapitres de fonctionnement et des opérations d’investissement

11

Nouveau contrat d’accroissement temporaire d’activité pour 18h au service technique

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

12- Rapports d’activité de Roannais Agglomération

C – QUESTIONS DIVERSES

13 – Prochain conseil municipal