CONSEIL MUNICIPAL DU 24-08-2021
24/08/2021

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 juillet 2021

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Contrat 2021-2022 avec la MFR

02

Règlement intérieur cantine Accueil de Loisirs Périscolaire 2021-2022

03

Autorisation du Maire à signer la convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP avec la DGFIP

04

Suppression des conventions d’utilisation des photocopieurs de l’école et de la Mairie par l’Association bibliothèque et le Sou des écoles

05

Exonération de la RODP pour les terrasses de l’Estaminet et de Le Garde-Manger pour la période du 15/04/2020 au 14/04/2021

06

Délibération d’acceptation de la baisse des taux de participation de la commune pour les travaux de dissimulation électrique et d’éclairage public

07

Convention de prestations de service DECI avec RDE pour 4 ans

08

Modification de l’arrêté de règlement de la salle Bel Air

09

Délibération modificative des tarifs de la salle Bel air

10

Bail de pêche avec l’AAPPMA 2021-2030

11

Renouvellement de la convention avec une entreprise pour mise à disposition d'un conducteur

12

Désignation d’un membre du conseil municipal au conseil d’administration de l’association bibliothèque

13

Demande de subvention à la Région AURA au titre du Bonus relance 2020-2021 pour les travaux des remparts

14

Souscription d’un emprunt de trésorerie

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

15 – Discussion sur le loyer et les charges pour la MAM aux assistantes maternelles

16 – Participation communale par élève au BP 2022: 48 €/ élève?

17 – Parcelle de Mr PLACE sous les remparts

C – QUESTIONS DIVERSES

18 – Prochain conseil municipal