Agglo Roanne
63 rue de Jean Jaurès BP 70005
42 300 Roanne
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 juillet 2021
0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal
0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal
0’’’ – Information sur les régies créées, modifiées ou supprimées
A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION
01 |
Contrat 2021-2022 avec la MFR |
02 |
Règlement intérieur cantine Accueil de Loisirs Périscolaire 2021-2022 |
03 |
Autorisation du Maire à signer la convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP avec la DGFIP |
04 |
Suppression des conventions d’utilisation des photocopieurs de l’école et de la Mairie par l’Association bibliothèque et le Sou des écoles |
05 |
Exonération de la RODP pour les terrasses de l’Estaminet et de Le Garde-Manger pour la période du 15/04/2020 au 14/04/2021 |
06 |
Délibération d’acceptation de la baisse des taux de participation de la commune pour les travaux de dissimulation électrique et d’éclairage public |
07 |
Convention de prestations de service DECI avec RDE pour 4 ans |
08 |
Modification de l’arrêté de règlement de la salle Bel Air |
09 |
Délibération modificative des tarifs de la salle Bel air |
10 |
Bail de pêche avec l’AAPPMA 2021-2030 |
11 |
Renouvellement de la convention avec une entreprise pour mise à disposition d'un conducteur |
12 |
Désignation d’un membre du conseil municipal au conseil d’administration de l’association bibliothèque |
13 |
Demande de subvention à la Région AURA au titre du Bonus relance 2020-2021 pour les travaux des remparts |
14 |
Souscription d’un emprunt de trésorerie |
B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION
15 – Discussion sur le loyer et les charges pour la MAM aux assistantes maternelles
16 – Participation communale par élève au BP 2022: 48 €/ élève?
17 – Parcelle de Mr PLACE sous les remparts
C – QUESTIONS DIVERSES
18 – Prochain conseil municipal