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CONSEIL MUNICIPAL DU 08-04-2021
08/04/2021

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2021

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Attribution des marchés des lots 1, 2, 3 et 4 pour les travaux d’aménagement du local technique

02

Attribution d’un marché public pour une mission EDL-APS-APD pour la MAM

03

Convention avec Roannais Agglomération pour prestation de service - Instruction de la partie accessibilité des dossiers d’autorisation de travaux des ERP

04

Convention d’adhésion au service «Hygiène et sécurité au travail» du CDG 42

05

Délibération relative au recrutement d’agent contractuel sur emplois non permanent pour accroissement temporaire d’activité du 01-04-2021 au 30-06-2021 – agent technique voirie et bâtiments

06

Vote du compte de gestion 2020

07

Vote du compte administratif 2020

08

Affectation du résultat de clôture de fonctionnement 2020

09

Vote du taux des taxes (TFB, TFNB)

10

Présentation du budget primitif 2021 par Madame MOUSSIERE et vote

11

Refus du PLUI

12

Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle – Agent d’entretien et de restauration scolaire – A et R délib 12 du 30-06-2020

13

Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle – Agent d’animation de l’ALP et d’entretien des locaux - A et R délib 13 du 30-06-2020

14

Voeu pour soutenir la création de la «Route des vinsen Côte roannaise»

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

15 – Présentation du devis des Pompes Funèbres GOUTAUDIER pour des travaux au cimetière

16 – Situation de l’agent technique au 01-07-2021

C – QUESTIONS DIVERSES

17 – Prochain conseil municipal