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CONSEIL MUNICIPAL DU 02-03-2021
02/03/2021

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 janvier 2021

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Commissions municipales – Commission des marchés - Délibération A et R de la délib 8 du 12/01/2021

02

Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle – Agence postale

03

Modification du tableau des effectifs

04

Renouvellement du bail de Mr Patrick GARRIVIER

05

Attribution d’une subvention à l’ADMR pour l’achat d’un véhicule

06

Demande de subventions pour les travaux du gîte communal au Département au titre de l’appel à partenariat «Hébergements touristiques 2021 » et à la Région au titre du Bonus relance 2020-2021

07

Attribution des marchés pour les travaux du local technique municipal à l’espace Bel Air

08

Refinancement de l’emprunt lié aux travaux de l’Aménagement Global du Bourg

09

Autorisation du Maire à signer le dossier d’urbanisme pour les travaux sur les remparts

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

10 – Projet MAM

11 – Abaissement du nombre de places au gîte: passage à 15 lits

12 – Travaux au cimetière

13 – Commande pour des travaux de réparation des Remparts

14 – Poste d’agent technique communal

15 – Remerciements de la Confrérie de l’Ordre du Vieux Pressoir pour la subvention communale

16 – Remerciements à Mr Patrice BOCCABELLA, habitant de Saint-Haon-le-Châtel, pour le don d’un piano à l’école communale

C – QUESTIONS DIVERSES

17 – Prochain conseil municipal