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CONSEIL MUNICIPAL DU 12-01-2021
12/01/2021

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 décembre 2020

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

Intervention d’Audrey SOTTON, Présidente de l’association Un nouveau Chat’Pitre, pour expliquer la convention pour la gestion des chats errants

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Convention avec l’association Un nouveau Chat’Pitre, Présidente Audrey SOTTON

02

Nouvelle convention groupement d’achat d’énergie (électricité) avec le SIEL avec ou sans énergie verte

03

Demande de subvention au SIEL au titre de Rénolution et nouveau plan de financement - Dossier de remplacement des menuiseries de l’espace Bel Air

04

Avenant à la COF ALSH et à la COF Bonus territoire signée le 17/02/2020, approbation de la Convention Territoriale Globale

05

Instruction ADS Roannais Agglomération – Adhésion FranceConnect

06

Instruction ADS Roannais Agglomération – Approbation du règlement définissant les conditions générales d’utilisation du guichet numérique des autorisations d’urbanisme

07

Accroissement temporaire d’activité à l’école du 22/02/2021 au 09/04/2021 inclus

08

Demande de subvention de la confrérie de l’ordre du vieux pressoir de 250 € pour le printemps des vins en Côte Roannaise

09

Commissions municipales

10

Motion pour une gestion permettant l’accroissement de la disponibilité de la ressource en eau sur le bassin Loire-Bretagne dans sa partie Loire-amont

11

Contrat SPS pour les travaux d’agrandissement du local technique à l’espace Bel Air

12

Contrat de maîtrise d’œuvre pour les travaux de remplacement des menuiseries de l’espace Bel Air

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

13 – Avis sur le projet d’aménagement forestier 2021-2040

14 – Convention avec une fourrière automobile

15 – Frais de déplacement pour les élus

16 – Point sur la demande de subvention Village de Caractère (appel à projet)

17 – Discussion sur les travaux et achats pour le cimetière

C – QUESTIONS DIVERSES

18 – Prochain conseil municipal