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CONSEIL MUNICIPAL DU 02-12-2020
02/12/2020

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2020

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Acquisition des parcelles A 1266, A 1267 et A 1274 pour intégration de la voirie du lotissement Le Belvédère dans le domaine public – AR déli 3 du 04/02/2020

02

Demande de subvention au titre de l’enveloppe départementale de voirie 2021

03

Acceptation de la donation des parcelles A 1001, A 1004 et A 1005 de la part des consorts BURE

04

Signature de la convention d’objectif et de financement avec la CAF dans le cadre de la Convention Territoriale Globale de Roannais Agglomération 2020-2024

05

Souscription de contrats d’assurance à compter du 01/01/2021

06

Conventions RASED 2019-2020 et 2020-2021

07

Acceptation(s) en non-valeur

08

Motion pour une gestion permettant l’accroissement de la disponibilité de la ressource en eau sur le bassin Loire-Bretagne dans sa partie Loire-amont

09

Convention avec l’association « Un nouveau Chat’Pitre» pour la capture des chats errants

10

DM 5: équilibre des chapitres de fonctionnement et des opérations d’investissement en fin d’exercice budgétaire

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

11 – Commissions municipales avant délibération

12 – Discussion sur l’opportunité de la mise en place d’une Redevance d’Occupation du Domaine Public pour la terrasse devant la propriété de Pierre et Gaëlle ZANETTI

13 – Discussion concernant l’appel à projet du Département "Conforter et renouveler les offres dans les villages de caractère"

14 – Discussion concernant l’emplacement du défibrillateur à la salle Bel Air

C – QUESTIONS DIVERSES

15 – Prochain conseil municipal