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CONSEIL MUNICIPAL DU 17-11-2020
17/11/2020

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

Minute de silence en hommage à Samuel PATY

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2020

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Convention ADS avec Roannais Agglomération à compter du 01-01-2021

02

Convention de service commun pour l'ingénierie en matière de voirie avec Roannais Agglomération à compter du 01-01-2021

03

Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

04

Refus du PLUI

05

Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel du CDG 42

06

Annulation de la convention avec Résilience et attachement pour la capture des chats errants

07

Indemnités de fonction des Conseillers municipaux délégués à partir du 01/12/2020 – A et R déli 6 du 30/06/2020

08

Exonération de 2 mois de loyer pour M T NUANCES (novembre et décembre 2020)

09

Motion de soutien au SSIAD-ADMR de la Côte Roannaise

10

DM 4: Sinistres candélabres (Pré Normand et Place Verdun), FPIC, réfaction CAF, amortissements 2020, indemnité Fabrice FALZONE, Exonération loyer M T NUANCES

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

11 – Projets de travaux de voirie 2021 et au-delà: Chemin du Puits de la Garde?

12 – Rapports d’activités de Roannais Agglomération

13 – Opportunité d’une demande de subvention au SIEL au titre de RENOLUTION pour le projet des menuiseries de l’espace Bel Air

C – QUESTIONS DIVERSES

14 – Prochain conseil municipal