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CONSEIL MUNICIPAL DU 13-10-2020
13/10/2020

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er septembre 2020

0’ – Information sur les commandes passées dans le cadre de la délégation depuis le dernier Conseil Municipal

0’’ - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Demande de subvention au Département et à la Région (Plan de relance et Bonus relance) - Dossier de remplacement des menuiseries de l’espace Bel Air - A et R déli 10 du 01-09-2020

02

Autorisation du Maire à signer le nouveau permis de construire et à annuler le PC 042232 19 R0001 pour l’agrandissement d’un local technique à l’espace Bel Air

03

Contrat de vérifications électriques, gaz et moyens de secours pour tous les bâtiments communaux

04

Contrat de location et de maintenance pour les nouveaux logiciels métiers de la Mairie

05

Avenant au contrat avec ALEX ELEC pour maintenance des 2 fours gaz de la grande gazinière (en plus des 4 feux vifs et du four de la petite gazinière)

06

Contrat de fourniture de gaz avec ANTARGAZ pour tous les bâtiments communaux

07

Convention avec les Amis du jardin du Moyen-Age

08

Exercice du droit à la formation des élus – orientations et crédits ouverts – A et R déli 17 du 01-09-2020 – insertion d’un tableau récapitulatif des orientations

09

Convention avec Résilience et attachement pour la capture des chats errants

10

Renouvellement d’adhésion à la compétence SAGE avec le SIEL-TE

11

Remboursement des frais de déplacement du personnel

12

Don à la FNACA

13

Autorisation du Maire à signer la DP pour abattage et élagage des arbres dans le centre-bourg et dans le parc St Roch

14

DM 3: régularisation du SFT des agents contractuels, AMO pour remplacement des menuiseries de l’espace Bel Air, crédits pour la formation des élus au 6535, dépenses école, don à la FNACA, maintenance informatique, abattage et élagage des arbres, candélabre du Chemin du Pré Normand, remboursement de l’assurance

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

15 - Convention pour le broyeur avec la commune de Renaison

16 - Réduction du montant de location de la salle Bel Airen lien avec le ménage

17 - Terrains donnés par les consorts BURE au Puits Perron

18 – Convention d’ingénierie voirie avec le Département ou avec Roannais Agglomération

19 – Projet d’achat d’un nouveau Goupil sans permis de conduire

C – QUESTIONS DIVERSES

34 – Prochain conseil municipal