https://www.facebook.com/Village-de-Saint-Haon-le-Chatel-101754711592646/?ref=page_internal
CONSEIL MUNICIPAL du 01-09-2020
01/09/2020

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2020

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Annulation de la délibération n°3 du 09-06-2020 concernant l’élection d’une conseillère municipale déléguée

02

Bail pour la vigne: modification de la raison sociale du preneur

03

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

04

Redevance d’occupation provisoire du domaine public due par GRDF

05

Convention avec une entreprise pour mise à disposition d'un conducteur

06

Contrat de location et de maintenance d’un photocopieur pour l’école

07

Remboursement de la SCP MERLE VAUDIER à hauteur de 50 € au titre de la RODP 2020 pour la place de stationnement sur la Place Verdun

08

Délibération portant création d’un emploi d’ATSEM-Directeur d’ALP à 28h00 et suppression d’un emploi

09

Délibération relative au recrutement d’agent contractuel sur emplois non permanent pour accroissement temporaire d’activité – agent technique voirie et bâtiments

10

Acquisition des parcelles A 1971, A 1973, A 1975 et A 1977 correspondant au Pré dit de «Jean Dupont»

11

Demande de subvention au Département au titre du plan de relance des investissements - Dossier de remplacement des menuiseries de l’espace Bel Air

12

Autorisation du Maire à signer la déclaration préalable de travaux pour les menuiseries de l’espace Bel Air

13

Demande d’autorisation de travaux et de subvention sur monument historique à la DRAC pour la maîtrise d’œuvre de la restauration des peintures murales de la chapelle Saint-Etienne

14

Demande de subvention au Département - Maîtrise d’œuvre de la restauration des peintures murales de la chapelle Saint-Etienne

15

Autorisation du Maire à signer la déclaration préalable de travaux pour les travaux sur le domaine public devant la propriété BERRIER – Rue Chateaumorand

16

Autorisation du Maire à signer la nouvelle demande d’urbanisme et à annuler la précédente le cas échéant pour l’aménagement d’un local technique à l’espace Bel Air

17

Décision modificative 2: op 181 cpte 2041512 Changement de 6 lampes à vapeur de mercure Rue Jean Darcon, Oudan, Pré Normand + 3704.10 €, op 108 cpte 2111 Achat du pré dit «Jean Dupont» + 3400 €, chap 74 cpte 744 FCTVA Fctmt + 146 €, op ONA cpte 10222 FCTVA Inv– 1 930 €, op 112 cpte 2183 Téléphonie mairie + 820 €, op 112 cpte 2183 Ordinateurs mairie + 3 000 €

18

Souscription d’un contrat d’approvisionnement en bois 2020-2024

19

Convention avec Les Amis du Jardin du Moyen-Age pour le jardin médiéval

20

Délégation du conseil municipal au Maire pour signer les documents d’arpentage suite à un bornage

21

Don à l’association Lou Chi et Compagnie

22

Commissions municipales

23

Exercice du droit à la formation des élus – orientations et crédits ouverts

24

Refus du PLUI

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

25 - Validation de la proposition d’honoraires de maîtrise d’oeuvre d’Antoine BARJON, Architecte pour l’aménagement d’un local technique à l’espace Bel Air

26 - Validation de la proposition d’honoraires de maîtrise d’oeuvre d’ARCHIPAT pour la restauration des peintures murales de la chapelle Saint-Etienne

27 - Terrains appartenant aux Consorts BURE au Puits Perron

28 - Projets de travaux de voirie 2021 et au-delà

29 – Instauration de visites de contrôle de conformité des travaux achevés en lien avec des autorisations d’urbanisme délivrées par le Maire

30 – Contrats d’assurance communaux

31 – Désignation d’un référent PAEN

32 – Désignation d’un conseiller municipal au sein de la commission de contrôle des listes électorales

33 - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

C – QUESTIONS DIVERSES

34 – Prochain conseil municipal