Agglo Roanne
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42 300 Roanne
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
0 – Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 09 et du 15 juin 2020
A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION
01 |
Annulation de la délibération concernant l’élection des représentants à la Roannaise de l'Eau |
02 |
Election des membres de la commission des marchés – Annule et remplace la précédente |
03 |
Délégations du conseil municipal à Monsieur le Maire – Annule et remplace la précédente |
04 |
Indemnités de fonction du Maire |
05 |
Indemnités de fonction des Adjoints |
06 |
Indemnités de fonction des Conseillers municipaux délégués |
07 |
Annulation de la délibération 5 du 25-02-2020 relative à la cession et à la convention avec Isabelle et Philippe PRAS |
08 |
Convention de partenariat entre la Commune et le Département de la Loire pour le fonctionnement de la bibliothèque |
09 |
Bail de fermage de la vigne communale avec le Domaine des Ardaillons représenté par Yannick PRAS |
10 |
Enveloppe départementale de solidarité 2021 pour remplacement de 2 fenêtres à l’Hôtel Pelletier et pour réparer les volets du local artisanal |
11 |
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles |
12 |
Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle – Agent d’entretien et de restauration scolaire |
13 |
Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle – Agent d’animation de l’ALP et d’entretien des locaux |
14 |
Désignation de 6 commissaires titulaires et 6 suppléants en nombre double de la CCID |
15 |
DM 1 enveloppe territorialisée 2020, compte 2313 op 187 et compte 65888 |
16 |
Contrat 2020-2021 avec la MFR |
17 |
Règlement de l’Accueil de Loisirs Périscolaire 2020-2021 |
B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION
18- Référent forêt (lien avec l’ONF, le FNCOFOR)
19- Compétence urbanisme à partir du 1er janvier 2021
20- Contrat en fourniture de bois
21- Contrat de vérifications électriques, gaz et SSI pour tous les bâtiments communaux et éventuellement le gîte s’il conserve 20 couchages
22 - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal
C – QUESTIONS DIVERSES