CONSEIL MUNICIPAL DU 30-06-2020
30/06/2020

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 09 et du 15 juin 2020

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Annulation de la délibération concernant l’élection des représentants à la Roannaise de l'Eau

02

Election des membres de la commission des marchés – Annule et remplace la précédente

03

Délégations du conseil municipal à Monsieur le Maire – Annule et remplace la précédente

04

Indemnités de fonction du Maire

05

Indemnités de fonction des Adjoints

06

Indemnités de fonction des Conseillers municipaux délégués

07

Annulation de la délibération 5 du 25-02-2020 relative à la cession et à la convention avec Isabelle et Philippe PRAS

08

Convention de partenariat entre la Commune et le Département de la Loire pour le fonctionnement de la bibliothèque

09

Bail de fermage de la vigne communale avec le Domaine des Ardaillons représenté par Yannick PRAS

10

Enveloppe départementale de solidarité 2021 pour remplacement de 2 fenêtres à l’Hôtel Pelletier et pour réparer les volets du local artisanal

11

Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

12

Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle – Agent d’entretien et de restauration scolaire

13

Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle – Agent d’animation de l’ALP et d’entretien des locaux

14

Désignation de 6 commissaires titulaires et 6 suppléants en nombre double de la CCID

15

DM 1 enveloppe territorialisée 2020, compte 2313 op 187 et compte 65888

16

Contrat 2020-2021 avec la MFR

17

Règlement de l’Accueil de Loisirs Périscolaire 2020-2021

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

18- Référent forêt (lien avec l’ONF, le FNCOFOR)

19- Compétence urbanisme à partir du 1er janvier 2021

20- Contrat en fourniture de bois

21- Contrat de vérifications électriques, gaz et SSI pour tous les bâtiments communaux et éventuellement le gîte s’il conserve 20 couchages

22 - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

C – QUESTIONS DIVERSES