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CONSEIL MUNICIPAL DU 06-09-2020
09/06/2020

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Délégué communautaire et suppléant – Délibération qui annule et remplace la délibération 2 du 23-05-2020

02

Désignation des membres de la société civile pour le CCAS

03

Election d’un conseiller municipal délégué

04

Exonération des loyers – Délibération qui annule et remplace la précédente

05

Autorisation de Monsieur le Maire pour signer le dossier de déclaration préalable de travaux pour réaliser une dalle sur le Chemin de la Fontaine Condé

06

Autorisation de Monsieur le Maire à signer l’acte notarié pour les parcelles A 673 et A 674

07

Affectation du résultat 2019

08

Vote du taux des trois taxes

09

Vote du budget primitif 2020

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

10 - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

C – QUESTIONS DIVERSES