Agglo Roanne
63 rue de Jean Jaurès BP 70005
42 300 Roanne
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
0 – Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 03 et 17 décembre 2019
A – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION
01 – Convention avec le Département pour l’aménagement et l’entretien d’un délaissé dans le carrefour de la Croix Lucas (RD 8 / RD 39)
02 – Résultats et analyse de la section fonctionnement du budget 2019
03 – Présentation des tableaux de synthèse concernant la restauration des sculptures à l’église
04 - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal
B – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION
05 |
Contrat de maintenance annuelle pour la gazinière de la salle ERA |
06 |
Engagement et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif (budget général) |
07 |
Convention Territoriale Globale avec la CAF |
08 |
Renoncement au droit de préférence pour les parcelles A 85 et A86 |
09 |
Mise à disposition d’un espace public devant le cuvage de Yannick PRAS vigneron |
10 |
Contrat de téléphonie pour la Mairie |
C – QUESTIONS DIVERSES
11 - Prochains conseils municipaux: mardi 4 février 2020 à 17h00 et mardi 25 février 2020 à 17h00