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CONSEIL MUNICIPAL DU 17-12-2019
17/12/2019

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 03 décembre 2019

A – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

1 – Présentation du devis de Vervas Métal pour divers travaux

2 - Documentation SYEPAR

3 - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

B – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

04

Modification du tableau des effectifs – annule et remplace la délibération du 03-12-2019

05

Avenant au bail de M T NUANCES

06

Convention d’occupation du domaine public pour la confiserie LOU SUCREUà compter du 01/01/2020

07

Appel à partenariat pour hébergement touristique – gîte communal de groupe

08

Demande de subvention Enveloppe de solidarité 2020 du Département de la Loire pour la signalisation routière et commerciale

09

DM 6: Affectation des dépenses faites auprès de Vervas Métal et autres

C – QUESTIONS DIVERSES

10 – Prochain conseil municipal