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CONSEIL MUNICIPAL du 03-12-2019
03/12/2019

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 novembre 2019

Intervention de Mr AYAD, directeur du foyer de Saint-Haon-le-Châtel - Association CAPSO (Maison d’accueil pour enfants située Rue Noëlas)

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Engagement de désimperméabilisation dans le cadre du Schéma Directeur d’Assainissement: intervention des services de Roannaise de l’Eau

02

Indemnité de conseil et de budget 2019 de Mme MOUSSIERE

03

Demande de subvention Enveloppe de solidarité 2020 du Département de la Loire pour la mise aux normes de sécurité de l’espace de cuisson du gîte et installation d’une chambre réfrigérée à la salle Bel Air

04

Délibération complémentaire à la délibération 5 du 05-11-2019 pour la révision des statuts de Roannais Agglomération à compter du 01-01-2020 pour mise en conformité avec les dispositions du CGCT

05

Changement des lampes à vapeur de mercure avec le SIEL: programmes 2020 et 2021

06

DM 5: équilibre des chapitres de fonctionnement et des comptes et opérations d’investissement en fin d’exercice budgétaire

07

Modification du tableau des effectifs

08

Délégation de signature à Monsieur le Maire pour déposer les dossiers de travaux pour les sculptures

09

Demandes de subventions à la DRAC et au Département de la Loire pour la restauration des sculptures

10

Nouvelle convention entre la Commune et le Département de la Loire pour la bibliothèque

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

11 – Présentation des devis pour changer les ampoules à la mairie, à l’école et à la salle Bel Air

12 - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

C – QUESTIONS DIVERSES

13 – Prochain conseil municipal