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CONSEIL MUNICIPAL DU 05-11-2019
05/11/2019

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2019

A – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

01 – Présentation des devis pour changer les ampoules à la mairie, à l’école et à la salle Bel Air

02 – Achat d’un réfrigérateur-congélateur pour la cantine de l’école

03 – Qu’envisager pour les réfrigérateurs de la salle Bel Air actuellement en panne?

04 – Commande de travaux supplémentaires à EIFFAGE ROUTE pour le prolongement de la rénovation du Chemin du Pré Normand

05 - Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

B – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

06

Convention de service commun «Délégué à la protection des données»

07

Modification du tableau des effectifs

08

Nouvelle convention groupement achat énergies avec le SIEL

09

Vente du local technique du Pré Normand - Information complémentaire à la délibération 3 du 06-08-2019

10

Engagement de désimperméabilisation dans le cadre du Schéma Directeur d’Assainissement

11

Révision des statuts de Roannais Agglomération à compter du 01-01-2020 pour mise en conformité avec les dispositions du CGCT

12

Achat des parcelles A 64, A 65, A 66 et A 67 aux consorts Gergelé

13

DM 4: prolongement de la rénovation du Chemin du Pré Normand, achat des terrains Gergelé, achat d’un réfrigérateur-congélateur pour la cantine de l’école, achat de réfrigérateurs pour la salle Bel Air, supplément pour l’achat du vidéoprojecteur interactif de l’école, achats d’ampoules pour les bâtiments au 60632

14

Demande de subvention Enveloppe de voirie 2020 du Département de la Loire pour les travaux de prolongement de la rénovation du Chemin du Pré Normand

15

Titre fait au Sou des Ecoles en lien avec la subvention pour l’achat du vidéoprojecteur interactif de l’école

C – QUESTIONS DIVERSES

16 – Pose des panneaux d’information et de bienvenue en Village de Caractère à l’entrée du village

17 – Prochain conseil municipal