https://www.facebook.com/Village-de-Saint-Haon-le-Chatel-101754711592646/?ref=page_internal
CONSEIL MUNICIPAL DU 24-09-2019
24/09/2019

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 août 2019

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Avis sur le rapport de la CLECT du 19 juin 2019

02

Convention d’occupation du domaine public avec la SCP MERLE VAUDIER pour 2 places de stationnement

03

Convention d’occupation du domaine public avec un commerçant

04

Convention d’occupation du domaine public avec l’Estaminet qui a annule et remplace la précédente

05

Convention d’occupation du domaine public avec Le Garde Manger qui a annule et remplace la précédente

06

Déclassement d’une impasse communale

07

Cession de l’impasse communale déclassée à Mr et Mme GONIN Christian

08

Contrats de vérification des installations électriques et SSI du gîte communal

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

09 – Présentation des rapports d’activité 2018 de Roannais Agglomération

10 - Présentation des rapports d’activité 2018 de Roannaise de l’Eau

11 - Présentation des rapports d’activité 2018 du SIEL

12 – Exploitation de la vigne

13 – Projet d’aménagement intérieur de la salle Justice de Paix par l’étude notariale

14 – Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

C – QUESTIONS DIVERSES

15 – Prochain conseil municipal