https://www.facebook.com/Village-de-Saint-Haon-le-Chatel-101754711592646/?ref=page_internal
CONSEIL MUNICIPAL DU 06-08-2019
06/08/2019

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 juillet 2019

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Avenant 4 au bail avec la SCP MERLE VAUDIER

02

Bail avec Alban PONTILLE et Béatrice CHALTON et PAYSAGE NUAGE VOYAGE

03

Vente du local du Pré Normand

04

Convention administrative de service public pour l’exploitation et la gestion du gîte de groupe communal de Saint-Haon-le-Châtel avec l’association tourisme

05

Décision Modificative 3en section de fonctionnement

06

Contrat avec la MFR pour 2019-2020

07

Contrat de maintenance du SSI du gîte avec SECURIPRO

08

Demande de subvention au titre de l’enveloppe départementale de solidarité 2020 pour l’installation d’un poteau incendie

09

PLU – Vote de la nouvelle taxe d’aménagement

10

PLU – Droit de préemption urbain simple

11

PLU – Droit de préemption pour les fonds de commerce

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

12 – Information sur la succession CHARGUERAUD

13 – Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

C – QUESTIONS DIVERSES

14 – Prochain conseil municipal