Agglo Roanne
63 rue de Jean Jaurès BP 70005
42 300 Roanne
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 juin 2019
A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION
01 |
Avenant 3 au bail du caveau: modification des dates d’échéances pour le paiement semestriel |
02 |
Règlement intérieur de la cantine et ALP2019-2020 |
03 |
Programme d’entretien 2019 de la forêt de Pardières – Coupe d’amélioration |
04 |
Nouvelle composition du conseil d’administration du CCAS – ajout d’un membre non élu |
05 |
Bail du local artisanal |
06 |
Mise à disposition d’un nouvel espace à l’Hôtel Pelletier (salle Justice de Paix + ancienne cuisine) pour l’étude notariale |
07 |
Vente du local technique du Pré Normand |
08 |
Demande de subvention au titre de l’enveloppe départementale de solidarité 2020 pour la fin des travaux d’accessibilité au cimetière(emplacement de stationnement PMR) et pour les travaux à l’Hôtel Pelletier |
09 |
DM 2: travaux d’accessibilité du cimetière + achat d’une chaise de bureau pour la Mairie + coût réel des travaux du carrefour de la RD 39 avec le Chemin du Pré Normand + vente du local technique du Pré Normand + Travaux à l’Hôtel Pelletier |
10 |
Convention avec une entreprise pour la gestion de la voirie (broyage et déneigement) – Annule et remplace la délibération du 04-06-2019 |
B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION
11 – Point sur la gestion du gîte
12 – Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal
C – QUESTIONS DIVERSES
13 – Prochain conseil municipal