CONSEIL MUNICIPAL du 04-07-2019
04/07/2019

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 juin 2019

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Avenant 3 au bail du caveau: modification des dates d’échéances pour le paiement semestriel

02

Règlement intérieur de la cantine et ALP2019-2020

03

Programme d’entretien 2019 de la forêt de Pardières – Coupe d’amélioration

04

Nouvelle composition du conseil d’administration du CCAS – ajout d’un membre non élu

05

Bail du local artisanal

06

Mise à disposition d’un nouvel espace à l’Hôtel Pelletier (salle Justice de Paix + ancienne cuisine) pour l’étude notariale

07

Vente du local technique du Pré Normand

08

Demande de subvention au titre de l’enveloppe départementale de solidarité 2020 pour la fin des travaux d’accessibilité au cimetière(emplacement de stationnement PMR) et pour les travaux à l’Hôtel Pelletier

09

DM 2: travaux d’accessibilité du cimetière + achat d’une chaise de bureau pour la Mairie + coût réel des travaux du carrefour de la RD 39 avec le Chemin du Pré Normand + vente du local technique du Pré Normand + Travaux à l’Hôtel Pelletier

10

Convention avec une entreprise pour la gestion de la voirie (broyage et déneigement) – Annule et remplace la délibération du 04-06-2019

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

11 – Point sur la gestion du gîte

12 – Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

C – QUESTIONS DIVERSES

13 – Prochain conseil municipal