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CONSEIL MUNICIPAL DU 04-06-2019
04/06/2019

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2019

A – DOSSIERS DONNANT LIEU A DELIBERATION

01

Convention avec une entreprise pour la mise à disposition d’un conducteur pour conduire le tracteur communal équipé de matériels de déneigement et de broyage

02

Avenant 1 à la convention portant concession d'utilisation du domaine public à l’Auberge

03

Suite à la mise en sommeil du caveau, Mme MORGUE sollicite la Mairie pour suspendre le loyer du 01/05/2019 au 30/04/2020

04

Avenant 2 au bail du caveau: modification du preneur et passage au paiement semestriel

05

Délégation de signature à Monsieur le Maire pour déposer un dossier d’urbanisme pour les travaux de l’espace Bel Air

06

Convention avec la SPA du Roannais 2020-2024

07

Subventions 2019 au Sou des écoles et à l’OCCE: délibération complémentaire

08

Demande de subvention au titre de l’enveloppe départementale de solidarité 2020 pour la fin des travaux d’accessibilité au cimetière(emplacement de stationnement PMR)

09

DM 1: dépenses de maintenance d’éclairage public en section investissement et travaux d’accessibilité du cimetière

10

Attribution du marché pour les travaux du carrefour de la Croix-Lucas et nouveau plan de financement

B – DOSSIERS NE DONNANT PAS LIEU A DELIBERATION

11 – Coupe de bois 2019 vendue à la scierie FORGE-MAHUSSIER

12 – Mise à disposition d’un nouvel espace à l’Hôtel Pelletier (salle Justice de Paix + ancienne cuisine) pour l’étude notariale

13 – Présentation du courrier à transmettre à Alban PONTILLE et Béatrice CHALTON pour l’entrée dans le local artisanal

14 – Point sur la gestion prévisionnelle du gîte

15 – Information sur les déclarations d’intention d’aliéner présentées en Mairie depuis le dernier Conseil Municipal

C – QUESTIONS DIVERSES

16 – Prochain conseil municipal